La Chambre des représentants ressuscite la neutralité du web

1

Chose promise, chose due: les démocrates, majoritaires à la Chambre des représentants, aux États-Unis, ont voté mercredi d’un bloc pour ressusciter la notion de neutralité du Net, mise à mal par l’administration Trump. Le projet de loi devra toutefois surmonter l’obstacle du Sénat contrôlé par les républicains, sans compter le président lui-même.

Selon ce que rapporte le New York Times, les représentants ont voté à 232 voix contre 190 en faveur du projet de loi intitulé Save the Internet Act. Ledit projet de loi vise entre autres à réinstaurer certaines protections, mises en place sous le président Obama, pour s’assurer que les entreprises de télécommunications et les fournisseurs d’accès Internet ne soient pas en mesure de prioriser leurs propres contenus en ligne au détriment des contenus de leurs concurrents, ou encore d’offrir des « voies d’accès rapide » aux entreprises, comme Netflix, qui consomment de grandes quantités de données.

Aux yeux des républicains, y compris du président de la Federal Communications Commission (FCC), Ajit Pai, un ancien lobbyiste de l’industrie, la neutralité du Net nuit à la concurrence entre les entreprises et pourrait mener à un contrôle des prix, une idée que les républicains ont en horreur.

La FCC a voté pour annuler la précédente loi de neutralité du Net en novembre 2017. Cette décision a été contestée en cours par des entreprises, des groupes de défense des droits de la personne et d’autres organismes. Par ailleurs, plusieurs États américains, dont la Californie, ont adopté leurs propres obligations en matière d’interdiction de favoritisme de la part des fournisseurs internet. Aux yeux de l’administration fédérale, cependant, cette velléité des États est contraire aux lois américaines, selon lesquelles les télécommunications sont de compétence fédérale.

Au Sénat, le leader républicain Mitch McConnell a déjà fait connaître son intention de torpiller le projet de loi à la Chambre haute. Du côté de la Chambre des représentants, la présidente Nancy Pelosi a affirmé « qu’avec le projet de loi, les démocrates respectent la volonté du peuple ».

« Les républicains ont mis de l’avant des propositions sérieuses – plusieurs options – qui feraient en sorte que l’internet demeurerait ouvert et libre, pour qu’il puisse continuer à servir de terreau fertile pour tous », indiquait mardi le représentant républicain Greg Walden, selon des propos rapportés par The Verge.

Selon des détracteurs, toutefois, les idées républicaines ne seraient pas accompagnées d’un cadre réglementaire forçant les entreprises à respecter les nouvelles règles, et miseraient plutôt sur la bonne volonté des compagnies.


Autres contenus:

Deux Québécois sur trois achètent en ligne

Partagez

À propos du journaliste

Hugo Prévost

Cofondateur et rédacteur en chef de Pieuvre.ca, Hugo Prévost se passionne pour le journalisme depuis l'enfance. S'il s'intéresse surtout à la politique, à la science, à la technologie et à la culture, Hugo n'hésite pas non plus à plonger tête première dans les enjeux de société, l'économie ou encore les loisirs et le tourisme. Hugo est également membre de l'équipe éditoriale de Pieuvre.ca.

Un commentaire

  1. Pingback: Ces Américains qui ne sont pas branchés - pieuvre.ca

Répondre