La Commission du commerce international (ITC) des Etats-Unis a annoncé vendredi avoir ouvert une enquête sur huit fabricants de smartphones pour violation présumée de brevet.
Cette enquête fait suite à une plainte déposée par Creative Technology, société basée à Singapour, et Creative Labs, une société américaine concevant des périphériques audiovisuels pour les ordinateurs, précise l’ITC dans un communiqué repris par Reuters.
Les plaignants accusent huit fabricants de smartphones, ZTE, Sony, Samsung Electronics, LG Electronics, Lenovo Group, Motorola Mobility, HTC et Blackberry, d’atteinte au droit de la propriété intellectuelle.
« Les produits concernés par l’enquête sont des dispositifs électronique portables, comme des smartphones, capables de reproduire des fichiers multimédias enregistrés, sélectionnés par un utilisateur dans un ordre hiérarchisé », explique l’ITC. Elle ajoute n’avoir pour l’instant pas pris de décision sur la pertinence du dossier et précise qu’elle fixera d’ici 45 jours la date limite de clôture de l’enquête.
Creative Technology n’était pas disponible dans l’immédiat pour un commentaire. HTC a déclaré ne pas pouvoir faire de commentaire sur une procédure en cours.
Samsung et LG ont dit étudier le dossier et n’avoir aucun commentaire à faire dans l’immédiat. Sony s’est refusé à tout commentaire. ZTE, Lenovo et les autres sociétés concernées n’étaient pas disponibles dans l’immédiat.
« Il est rare de voir autant de fabricants impliqués dans un seul dossier de violation de brevet », a déclaré Nicole Peng, analyste de la société d’études Canalys.
