Ottawa se penche sur la pollution des véhicules lourds
Hugo PRÉVOST
Le ministère fédéral de l’Environnement a rendu public, mardi, un document de consultation portant sur l’élaboration d’un projet de règlement qui visera à limiter les émissions de gaz à effet de serre provenant des nouveaux véhicules routiers lourds. Cette initiative fait suite à la publication, en octobre 2010, d’un projet de règlement semblable par les États-Unis, et s’inscrit dans une démarche de lutte contre les changements climatiques.
Selon le ministère, la publication de ce document, à la suite de consultations avec l’industrie ainsi qu’un examen du programme de réglementation américain, vise à approfondir la discussion sur les éléments du projet de règlement canadien. Les intervenants auront également l’occasion de s’exprimer à nouveau sur la question.
Au sein du document lui-même, Environnement Canada expose déjà les normes que le ministère souhaiterait mettre en place à partir de 2014, et qui seraient de plus en plus sévères jusqu’en 2014. Les véhicules ainsi touchés sont ceux dont le poids nominal brut (sans cargaison) dépasse environ 3900 kilos; on y retrouve donc les camionnettes et fourgonnettes lourdes, les tracteurs semi-remorques et les véhicules spécialisés. Les émissions polluantes seraient ramenées, au final, à un total variant entre 222 et 660 grammes de dioxyde de carbone (CO2) par mille parcouru, selon le véhicule utilisé.
Toujours selon Environnement Canada, le projet de règlement sera aligné avec la version finale du projet américain, afin d’éviter toute disparité qui pourrait nuire aux constructeurs automobiles.
La grande inconnue, cependant, demeure la possible fusion entre le projet de règlement canadien et celui déjà au vigueur en Québec depuis janvier 2010. Selon le ministère québécois du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Québec impose déjà, depuis le 1er mai, une série de normes en matière d’émissions polluantes aux véhicules lourds qui circulent dans la province. Ces normes s’appliquent toutefois à l’opacité des émissions, et non au nombre de grammes de dixoyde de carbone émis en fonction de la distance.
Divers groupes écologistes québécois et canadiens craignent, pour leur part, qu’Ottawa accepte de réduire la sévérité des normes de son projet de règlement si les États-Unis adoptent des conditions moins strictes. Cette décision pourrait toutefois causer des accrochages avec la Californie, qui a déjà adopté une panoplie de normes parmi les plus sévères du continent, sinon les plus sévères en matière de pollution automobile.
Les transports automobiles représentent environ 40 pour cent des émissions polluantes de gaz à effet de serre en Amérique du Nord.
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